SOCIÉTÉ

Mynxx Optima Geneva Helvetica

Lucida Georgia Trebuchet Palatino

SOCIÉTÉ

S.A.S. au capital de 37.500 € - RCS Montpellier

Siège social: 95, Chemin du Chateau - 34 160 St Jean de Cornies Intervention sur l'ensemble du territoire national, consultants basés en Languedoc-Roussillon et en région parisienne

EXTEO, un acteur de référence des solutions de gestion en collectivités locales:

Un partenaire privilégié des éditeurs spécialisés du marché

Notre apport de compétences et notre flexibilité sont appréciés à toutes les étapes du déploiement de leurs solutions logicielles

Un acteur reconnu des collectivités territoriales

Le croisement entre connaissance fonctionnelle des applications et connaissance "métier" des collectivités permet de proposer aux collectivités des prestations à forte valeur ajoutée

Mention Légales

Haut

Mentions Légales

Article 1 – Éditeur du site

Ce site est édité par EXTEO, SAS au capital de 37.500 €, sise 95 chemin du château à SAINT JEAN DE CORNIES (34160). Tél. : 09 50 15 43 96.
Directeur de la publication : Philippe BOUQUET, Directeur Général.
L’hébergement du site d’EXTEO sur l’internet est assuré par la société DRI, SARL au capital de 7.650 €, sise Le Grand Courgoult à ROUEZ EN CHAMPAGNE (72140).
Le site, ses différentes fonctionnalités et sa maquette graphique, ont été réalisés par la société EXTEO.

Article 2 - Propriété Intellectuelle

2.1 Moteur du site et gabarits

Le site d’EXTEO est réalisé avec des utils Open Source "PHP, MySQL, JavaScript, AJAX et XML", disponible librement sous licence GNU General Public Licence (GPL).
Certains modules additionnels ou plugins réalisés dans le cadre du développement de ce site sont disponibles sous licence GPL et peuvent être réutilisés et distribués librement sous les mêmes conditions d’utilisation, conformément aux dispositions de cette licence.
Les squelettes ou gabarits utilisés sur le site sont soumis à la législation en vigueur et protégés par le droit d’auteur, et demeurent la propriété exclusive d’EXTEO.

2.2 Contenus

Les contenus du site exteo.fr sont soumis à la législation en vigueur sur le droit d’auteur et sont la propriété exclusive d’EXTEO. Toute reproduction et rediffusion de tout ou partie de ces contenus sont soumises à l’autorisation préalable, écrite et expresse d’EXTEO.
Vous pouvez faire la demande de cette autorisation, en précisant le contenu que vous souhaitez reproduire et le support de reproduction envisagé, par l’intermédiaire d’un mail à contact@exteo.frCetCet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir ayant pour sujet : « Demande de reproduction de contenus ».
Si le support de reproduction envisagé est accessible sur internet, nous vous invitons à nous en communiquer l’adresse (URLURLUniform Resource Locator, en français Adresse Web). Dans le cas contraire, nous vous invitons à nous transmettre, par l’intermédiaire de l’adresse contact@exteo.frCetCet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir , des épreuves numériques des pages visées par la reproduction, ou, le cas échéant, à nous communiquer par courrier postal des épreuves papier de ces pages.
Les reproductions à but commercial ou publicitaire ne seront, sauf exception, pas autorisées.

Article 3 - Hyperliens

3.1 Établissement de liens vers les pages du site

Tous les liens vers la page d’accueil ou l’une des pages internet du site exteo.fr peuvent être librement établis dès lors qu’ils ne sont pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires, sous réserve que la mention « sur le site d’EXTEO », ou toute autre mention équivalente ou plus précise soit indiquée clairement sur le lien ou à proximité de celui-ci, et que les auteurs du lien en aient préalablement informé EXTEO.
Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

3.2 Établissement de liens vers les documents publiés sur le site

Tous les liens directs ou profonds vers un document autre qu’une page internet, nonobstant leur forme ou leur contenu, sont interdits, sauf autorisation expresse des éditeurs du site.
Cela inclut notamment, mais non exclusivement, tout document de type graphique (tels que .jpeg, .gif, .png), tout document multimédia ou animé (tel que .avi, .mov, .wmv, .flv, .swf, .ppt, .pps), tout document texte ou rédactionnel (tel que .txt, .doc, .docx, .rtf, .xls, .pdf), ainsi que tout autre document non lisible directement depuis un navigateur internet standard.
Nous vous invitons donc à ne pas faire pointer de lien directement vers les documents téléchargeables sur le site, mais vers les pages internet qui y renvoient.

3.3 Inclusions et utilisation de cadres

Toute utilisation ou reproduction, même partielle, d’un des éléments du site exteo.fr à l’intérieur d’un site tiers par le biais de procédés dits d’inclusion, de cadres (frames), d’inlining ou de tout autre procédé de nature similaire sont formellement interdits.

3.4 Demandes d’autorisation

L’autorisation pour l’établissement des liens visés au présent article doit-être demandée par l’intermédiaire d’un mail à l’adresse contact@exteo.frCetCet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir avec pour sujet : « Etablir un lien ». La demande doit obligatoirement mentionner l’adresse de la page (URLURLUniform Resource Locator, en français Adresse Web) où figurera le lien sur le site tiers.
Les reproductions à but commercial ou publicitaire ne seront, sauf exception, pas autorisées

Article 4 – Données illicites

Conformément à la loi pour la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004, Tout individu ou visiteur du site d’EXTEO peut signaler tout contenu susceptible de revêtir les caractères des infractions visées aux cinquième et huitième alinéas de l’article 24 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de presse et aux articles 227-23 et 227-24 du Code pénal.
Pour nous signaler un tel contenu, nous vous invitons à nous contacter par mail à l’adresse contact@exteo.frCetCet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir en précisant le lien vers le contenu que vous estimez illicite.

Article 5 – Responsabilité

Les éditeurs et les auteurs du site exteo.fr ne sauraient être tenus responsables des erreurs ou omissions dans les informations diffusées ou des problèmes techniques rencontrés sur le site et sur tous les autres sites vers lesquels nous établissons des liens, ou de toute interprétation des informations publiées sur ces sites, ainsi que des conséquences de leur utilisation.